Déposée le 14 février 1994 par la Société Anonyme (SA) ARCALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSMOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCALIS domicilié(e) 33 rue La Fayette,75009 PARIS (dossier no 2255352) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 803 884 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 37, Avenue Franklin-Roosevslt,75008 PARIS (dossier no 2255352) - 75008 - France.
La marque OSMOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
